Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3010045
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
Présentation de la marque LES VALLESIENNES
Déposée le 22 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVAJOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VALLESIENNES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVAJOLS domicilié(e) Route Nationale 86 - 07340 - ANDANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 724 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VALLESIENNES est expirée depuis le 22 février 2020.
SAVAJOLS a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS ROCHERS LES FRUITS DE LA VALLÉE DU RHÔNE
Déposant :
SAVAJOLS, SAS - Route Nationale 86 - 07340 - ANDANCE - France - SIREN 489724153
Mandataire :
SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Historique :
Inscription le 6 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439800 - Publication au BOPI 2006-09-06
Inscription le 6 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439801 - Publication au BOPI 2006-09-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419756 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Classe 00
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
